DOCUMENTATION JURIDIQUE

Ces dernières années, les ouvrages et revues papier ont tendance à disparaître des locaux du CSE. Les élus les ont délaissés, préférant aller chercher l’information sur Internet.

UNE DOCUMENTATION DE BASE NÉCESSAIRE

Pour exercer au mieux leurs missions, les représentants du personnel doivent se constituer une documentation juridique de base. Outre un Code du travail et de la sécurité sociale, un ouvrage est indispensable. En effet, plusieurs éditeurs proposent des ouvrages qui analysent le droit social en y incluant toutes les normes juridiques : loi, jurisprudence, circulaires administratives. Sur ce marché, on trouve des ouvrages généralistes s’adressant à tous les praticiens du droit au sein de l’entreprise, d’autres ciblent plus spécifiquement les directions et quelques-uns sont conçus pour les seuls représentants du personnel. Le droit devenant de plus en plus com-plexe, des ouvrages sur des sujets plus pointus sont également proposés, qu’il s’agisse de la paie, de la protection sociale, de l’expatriation ou de la gestion du personnel. Si les élus de grandes entreprises peuvent voir un intérêt à les acquérir, ceux de structures moyennes ou petites doivent faire le choix plutôt d’un ouvrage généraliste. Mais avant de souscrire un abonnement, n’hésitez pas à demander à l’éditeur de faire un essai de quelques mois pour vous familiariser avec la structure de l’ouvrage et, surtout, pour vérifier que son contenu correspond bien à vos besoins. Il existe des ouvrages se présentant sous forme de brochures avec des mises à jour régulières afin d’y intégrer les évolutions législatives, réglementaires ou jurisprudentielles. D’autres, en feuillets mobiles, nécessitent qu’ils soient scrupuleusement actualisés, en remplaçant les pages obsolètes. A défaut, l’information peut être erronée. Pour les représentants du personnel qui sont résolument tournés vers le numérique, tous ces ouvrages sont également disponibles sur Internet. L’abonnement proposé par les éditeurs permet aujourd’hui d’avoir accès à l’ouvrage désiré en ligne. Tous les éditeurs ont ainsi conçu des sites sur lesquels leurs abonnés peuvent consulter l’ouvrage auquel ils ont souscrit.