Si l’on entend beaucoup parler de la notion de pénibilité, il n’est pas toujours facile de savoir à quoi la notion renvoie. Pour y voir un peu plus clair, jetons un œil sur l’évolution de la notion, et sur la manière dont elle a été appréhendée par le législateur.

Vous vous rappelez peut-être cette petite phrase prononcée par Emmanuel Macron fin 2019, qui expliquait « ne pas adorer le terme pénibilité », arguant que cela donnerait « le sentiment que le travail serait pénible ». Certes, il existe sans doute un point d’équilibre à trouver entre d’une part ceux qui cherchent à tout prix à « enchanter » le monde du travail et d’autre part ceux qui, prenant le mot pour la chose, croient déceler dans l’étymologie du « tripalium » le cœur d’une souffrance, qui serait consubstantielle au travail. Mais au-delà des batailles sémantiques, à quoi renvoie cette notion ? Contextualisons un peu. Sur le plan législatif, la notion a été introduite dans le débat public via les travaux préparatoires à la réforme des retraites de 2003. Elle est issue de deux principaux constats. D’une part, certaines conditions de travail provoquent des dommages irréversibles sur la santé des travailleurs, et d’autre part, la difficulté de ces mêmes conditions contribue à faire sortir du marché du travail les salariés les plus âgés. Toujours est-il que la pénibilité du travail peut recouvrir diverses acceptions, et qu’elle cohabite avec d’autres notions voisines, comme celle d’usure au travail ou de « métiers difficiles ».

Une dimension objective

Une première manière de définir la pénibilité correspond à l’ensemble des contraintes rencontrées par les travailleurs dans leur vie professionnelle, et causant une atteinte durable à leur santé, voire à leur espérance de vie. Pour mieux saisir sa construction, revenons un peu en arrière. En 1975, dans le but de réduire les inégalités touchant certains métiers exposés à des conditions de travail particulièrement usantes, une loi ouvrit la possibilité de toucher une retraite à taux plein à 60 ans (au lieu de 65 ans à l’époque), pour les personnes ayant réalisé – pendant une certaine période – un travail en continu ou semi-continu, à la chaîne, au four, ou exposé aux intempéries. Dans une période plus récente, la prise en ­­compte de la pénibilité par le droit du travail et la protection sociale a connu une première traduction concrète avec la loi du 9 novembre 2010, portant réforme des retraites. Celle-ci instaure une retraite anticipée pour pénibilité, en prévoyant des pénalités, pour inciter les entreprises à négocier des accords ou plans d’action sur ce sujet. Ensuite, pendant le quinquennat de François Hollande, la création du compte personnel de prévention de la pénibilité (C3P) a repris dix facteurs de pénibilité qui avaient été listés dans un décret paru en 2011. Avec le but d’ouvrir aux travailleurs qui y sont exposés le droit à des mesures de compensation, via des seuils d’exposition qui, une fois dépassés, permettent d’acquérir des points crédités sur le C3P. Les facteurs de risque suivants ont été précisés :
• les manutentions manuelles de charges
• les postures pénibles 
• les vibrations mécaniques 
• les agents chimiques dangereux
• les activités exercées en milieu hyperbare
• les températures extrêmes 
• le bruit
• le travail de nuit
• le travail en équipes successives alternantes (autrement dit le travail posté, par exemple en 3×8 ou 2×12).

Perdu dans la jungle urbaine ou au fin fond de la campagne, un cabaret n’est jamais vraiment isolé. Il peut être le prétexte exclusif d’un déplacement en groupe ou bien une étape lors d’un circuit touristique. Toujours est-il que là où il y a un cabaret, il y a une région/une ville/un quartier à découvrir. De quoi transformer votre soirée festive en journée complète d’exploration touristique. En ce début de saison 2023/2024, Média CSE vous livre une liste non exhaustive de coups de cœur.

Les cabarets stars

L’Ange Bleu
Où ? A Gauriaguet, à 30 km de Bordeaux. Rêve secret du cabaret ? Devenir, pour les touristes en vadrouille dans la région bordelaise, aussi incontournable que la Cité du Vin. « Nous sommes toujours attentifs commercialement à être intégrés le plus possible dans les catalogues des agences de voyages à destination de Bordeaux », précise Alexandre Duvollet, qui a fondé en famille dans les années 90 cet établissement aujourd’hui équipé de deux salles et de 1600 places en tout. L’Ange bleu, qui avait un temps développé sa propre agence commerciale pour proposer des circuits et packages, s’appuie aujourd’hui sur l’agence bordelaise Guidacco, qui assure l’accueil et l’accompagnement des groupes grâce à un réseau de prestataires partenaires. Les circuits possibles sillonnent le Bordelais (ses vignobles, ses dégustations de médoc ou de sauternes), le bassin d’Arcachon, l’estuaire et bien sûr Bordeaux : quartiers historiques, mais aussi Cité du Vin, Bassins de Lumières, musée de la Mer…

La soirée – Le cabaret renouvelle régulièrement ses spectacles, des créations maison avec danseuses, plumes, french cancan, théâtralisation de l’histoire et ambiance comédie musicale. « Euphory », le spectacle des deux dernières années, a connu un véritable succès, faisant de la saison 2022-2023 la meilleure en termes de chiffre d’affaires en vingt-sept ans d’existence. C’est dire si l’on attend avec intérêt « Infinity », proposé à partir du 16 septembre. Dans des décors entièrement renouvelés, le spectacle promet des effets inédits dans un cabaret, dont un tableau avec des jets et des rideaux d’eau au milieu du public ! 20 artistes, 400 heures de travail et de mise au point. Avec une revue commençant à 23h, la soirée (forcément dansante) s’éternise ici jusqu’au milieu de la nuit.

Pour les CSE – Le cabaret propose des tarifs groupe qui évoluent selon la formule et le menu choisis. Dîner-spectacle (repas animé, revue, soirée dansante) : de 58 à 144 €/pers. Déjeuner-spectacle (repas dansant avec orchestre et revue) : de 44 à 134 €. En option : boissons, apéritif, fromages, emplacements VIP… Soirée à thème Années 80, repas dansant : 30 €.

Le Royal Palace
Où ? A 50 km au nord de Strasbourg. C’est le premier des cabarets à s’être installé à mille milles de toute terre habitée. Sa situation en pleine campagne a fait beaucoup d’émules depuis plus de 35 ans. A la nuit tombée des nuées d’autocars transportant clientèle locale et touristes étrangers convergent ainsi vers le plus grand établissement de province. Au service réservations et marketing du cabaret, on se souvient : « Il y a près de 30 ans, on venait visiter l’Alsace et on rajoutait au programme le Royal Palace. Désormais, les groupes viennent passer une soirée au Royal Palace et en profitent pour visiter l’Alsace ». Preuve que le cabaret est bien aujourd’hui un déclencheur de voyage. Le Royal Palace a donc développé des partenariats avec des maisons d’hôtes et des hôtels de proximité pour ses clients venus de loin. L’établissement travaille aussi avec un tour-opérateur réceptif allemand, basé à Kehl, qui propose des circuits en Alsace avec un arrêt au Royal Palace. Mais que visiter dans la région ? Si l’hiver les marchés de Noël font le sel des séjours, les groupes aiment aussi combiner le musée Lalique à Winger/Moder, Hunspach, le « Village préféré des Français 2020 » et le plan incliné d’Arzviller, un ascenseur à bateaux unique en Europe.
La soirée – Elle se déroule en plusieurs étapes. Le Royal Palace est l’un des rares cabarets où l’on mange dans une salle dédiée avant de rejoindre la revue de renommée internationale, dans une salle de 980 places. En 2023-2024, c’est « Grand Amour », un scénario quasi futuriste rythmé par des attractions toujours réputées. Puis le public rejoint le Lounge Club qui fonctionne comme une discothèque.

Pour les CSE – Les tarifs groupe varient selon le restaurant (Le Majestic ou Le Versailles) et le menu choisis, et les places sélectionnées pour le spectacle (normales ou d’honneur). A titre d’exemple : déjeuner / spectacle un jeudi, au restaurant Le Majestic : à partir de 70 €. Dîner/spectacle le samedi au Versailles, places normales : à partir de 97 €. 5 forfaits boissons pour les groupes et formule spectacle + lounge en soirée : 53 €. Le Moulin Rouge Où ? A Paris, au pied de la Butte Montmartre qui mérite à elle seule une balade explorative et commentée autour de la basilique du Sacré-Cœur et de la place du Tertre. Mais organisez donc pour vos collègues une escapade dans ses versants les moins connus : la villa Léandre dans la courbe de la belle avenue Junot, la commerçante rue Lepic, les ruelles discrètes que les street-artistes ont rehaussées de fresques… Et pour déjeuner sur place, privilégiez les restaurants du haut de la rue Lamarck, moins touristiques. La soirée – Elle sera riche en événements et se déroulera en trois temps, sans quitter le cabaret. Bien sûr que vous dînerez dans la grande salle du Moulin Rouge avant d’assister à une revue ultra-rodée, rythmée par des attractions spectaculaires et un french cancan très attendu. Mais le cabaret dispose depuis quelques années de plusieurs espaces festifs et tendance. Il a ainsi racheté en 2010 la Locomotive, un club installé dans l’ancienne chaufferie du cabaret et devenu la Machine du Moulin Rouge, dotée de plusieurs espaces. Avant le dîner-spectacle, vous prendrez l’apéritif au Bar à Bulles, un rooftop caché derrière les ailes du Moulin Rouge et aménagé en terrasse de verdure avec ses érables du Japon et ses banquettes de velours rouge ! Un lieu insoupçonnable et exclusif. Puis, après le spectacle, vous prolongerez la nuit dans les espaces clubbing de la Machine. Ces lieux peuvent être privatisés, intégralement ou en partie. Pour les CSE – Dîner dansant à 19h + revue à 23h : de 202 à 234 € (selon menu choisi) en semaine, de 235 à 270 € le week-end. Revue seule (avec ½ bouteille de champagne) : 121 € (à 21h) ou 108 € (à 23h) en semaine, 145 ou 125 € le week-end.

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Même si les commandes groupées dans les CSE ont tendance à baisser, surtout en région parisienne, au profit de la distribution de bons d’achat, ce service est toujours apprécié par les salariés. Il leur permet de profiter de tarifs attractifs sur une large gamme de produits et de prestations. Il existe de multiples façons de le mettre en œuvre dans l’entreprise et certaines règles sont à respecter pour que tout se passe bien.

Parmi ses nombreuses attributions, le CSE a pour mission d’assurer la gestion de l’ensemble des activités sociales et culturelles (ASC) instaurées dans l’entreprise. Dans ce cadre, il peut être amené à mettre en place un système d’achats groupés à destination des salariés et de leurs familles. Le but : leur faire bénéficier de prix attractifs et ainsi améliorer leur pouvoir d’achat. En fonction de la zone géographique où se situe l’entreprise et de sa taille, ce service proposé au personnel est plus ou moins développé, comme l’observe Élodie Scemama Benharrous, expert-comptable associée au sein du groupe Legrand, un cabinet spécialisé dans l’accompagnement des CSE : « Depuis une quinzaine d’années, à Paris et en région parisienne, lorsqu’on interroge les salariés, on s’aperçoit qu’ils souhaitent de plus en plus recevoir des bons d’achat, notamment des chèques culture. Ces bons permettent d’acquérir les mêmes biens et services que ceux proposés grâce au système des achats groupés, mais de manière individuelle. L’esprit collectif que l’on rencontrait auparavant a tendance à s’estomper. Néanmoins, en province, ces commandes groupées restent très présentes, de même que dans les grands groupes, qui sont capables de proposer un maximum de prestations ».

Des produits du terroir à des prix attractifs
Les achats groupés sont aussi l’occasion pour les salariés de découvrir des produits locaux, artisanaux et du terroir à des prix négociés. Parmi ceux-ci, le champagne Claude Perrard, dont les cuvées obtiennent régulièrement des médailles lors de concours. Depuis son installation en 2014, Jean-Pierre Perrard, le fils, s’occupe de ce débouché. « Grâce à un interlocuteur unique à l’intérieur de l’entreprise, nous pouvons réaliser des économies sur nos frais de commercialisation et de préparation de commandes et ainsi proposer nos champagnes à des prix intéressants, explique-t-il. Plus le volume de la commande est important et plus nous sommes en mesure de faire des efforts sur le prix ».

Les CSE ont souvent recours aux titres cadeaux pour faire plaisir aux salariés et les fidéliser. Mais la distribution de ces bons d’achat nécessite de connaître certaines règles afin qu’ils soient exonérés du paiement des cotisations sociales. Plusieurs conditions doivent être respectées pour éviter tout redressement. Le point sur cette réglementation.

Qu’ils soient distribués au format physique sous la forme de chèques ou de cartes, ou dématérialisés sous la forme de e-cartes, les titres cadeaux sont un moyen très utilisé par les CSE pour augmenter le pouvoir d’achat des salariés et les fidéliser. Ces moyens de paiement bénéficient par ailleurs d’un cadre fiscal et social avantageux, mais à condition de respecter certaines règles, qu’il est bien de rappeler, comme le souligne Khalil Tachfint, responsable du pôle comptabilité des CSE à Metis Expertise Comptable, un cabinet spécialisé dans l’accompagnement des CSE : « Lors de la révision des dossiers, il nous arrive de constater des écarts avec la réglementation. Il est important de faire de la pédagogie, surtout en ce moment, car les élections pour de nouvelles mandatures vont se poursuivre l’année prochaine. La distribution de ces titres cadeaux demande beaucoup de rigueur de la part des élus ».

Principe de base et tolérance
Le principe de base est celui-ci : les cadeaux et les bons d’achat offerts aux salariés, qu’ils soient distribués par une entreprise, mais aussi par un CSE, sont soumis aux cotisations de la Sécurité sociale. Ils sont en effet considérés comme un avantage en nature en contrepartie d’un travail. L’URSSAF admet toutefois, en application de tolérances ministérielles retranscrites dans des circulaires ACOSS (agence centrale des organismes de Sécurité sociale), que ce type d’avantages peut être exonéré du paiement des cotisations, mais sous certaines conditions. La première étant que le montant global de l’ensemble des bons d’achat et cadeaux, distribués par un CSE dans le cadre du budget des ASC (activités socio-culturelles) au cours d’une année civile, n’excède pas 5% du PMSS (plafond mensuel de la Sécurité sociale). Celui-ci étant actuellement fixé à 3 428 euros, cela signifie que le plafond d’exonération s’élève à 171,40 euros. A noter qu’en 2023, le PMSS devrait être réévalué à 3 666 euros.

Le CSE dispose de deux budgets. Il est donc nécessaire, dès sa constitution, qu’il ouvre un ou plusieurs comptes bancaires. Quel en sera le gestionnaire et quelle sera sa mission ? Depuis les justificatifs à présenter à la banque jusqu’aux points de vigilance, Média CSE vous indique la marche à suivre.

Depuis le 1ᵉʳ janvier 2020, le comité social et économique est l’instance unique représentative du personnel dans les entreprises privées de plus de onze salariés. Il regroupe la majorité des attributions des anciens comités d’entreprise. Pour les entreprises de 50 salariés ou plus, le CSE dispose de davantage de moyens, notamment d’un budget double : un budget AEP (budget de fonctionnement) et un budget ASC (activités sociales et culturelles). Le montant du budget AEP est égal à 0,20% de la masse salariale brute jusqu’à 1999 salariés et 0,22% au-delà, et celui du budget ASC est établi par un accord d’entreprise. Dès la constitution du CSE et après les premières élections, l’ouverture d’un compte bancaire CSE est nécessaire. Malgré cette dualité de budget, il n’existe à ce jour aucune obligation légale ou réglementaire imposant au CSE d’ouvrir deux comptes bancaires distincts, un pour chacun de ces budgets. Cependant une stricte séparation entre ces ressources permet au CSE de tenir une comptabilité rigoureuse, d’éviter les erreurs comptables et de fonctionner en toute transparence : en effet la Cour de cassation indique que pour imputer une dépense au budget dédié au fonctionnement du CSE, sa finalité professionnelle et économique doit être rapportée (Cass, Soc, 22 mars 2012, n°11-10.825). Par ailleurs le CSE a de nombreuses obligations comptables, issues notamment de la loi du 5 mars 2014 sur la transparence des comptes qui s’appliquait anciennement aux comités d’entreprise.

Sept points à retenir
– Le CSE dispose d’un budget double : un budget de fonctionnement pour le comité lui-même (budget AEP) et un budget pour les activités sociales et culturelles proposées aux salariés de l’entreprise (budget ASC). – Ce n’est pas une obligation légale d’avoir deux comptes mais il est fortement recommandé de séparer ces deux budgets sur deux comptes bancaires distincts. – C’est souvent le trésorier qui est élu lors d’une délibération du CSE comme mandataire légal pour gérer les comptes bancaires du comité. – Il est conseillé de nommer lors de la délibération une deuxième personne, en cas d’absence du trésorier. – Le règlement intérieur du CSE régit et encadre de façon stricte les possibilités d’utilisation des moyens de paiement mis à la disposition du mandataire. – La banque du CSE peut être différente de celle de l’entreprise. – Un changement de CSE n’oblige pas à un changement de banque.

Il existe des collections d’art que n’abrite aucun musée, des œuvres créées ou rassemblées en exil par des artistes issus de pays en état de guerre ou d’occupation. Le MOCO de Montpellier a choisi de présenter trois de ces collections singulières : l’une est destinée au futur musée national d’Art moderne et contemporain de Palestine, une autre, offerte à Sarajevo, est le fait d’artistes entrés en résistance, la troisième, qui rend hommage à Salvador Allende, a enfin intégré le Museo de la Solidaridad Salvador Allende à Santiago de Chile. Autant d’œuvres qui prennent, au-delà de leur valeur artistique, une haute valeur symbolique d’unité nationale. Radicalement d’actualité. « Des musées en exil », jusqu’au 5 février 2023. Au MOCO. 13 rue de la République, 34000 Montpellier. www.moco.art

Ben Vautier adore les questions : celles qui le taraudent en tant qu’artiste et celles que lui posent les journalistes, venus le croiser dans les locaux de la Fondation du doute à Blois. Ben Vautier, c’est cet artiste célèbre pour ses peintures-écritures. Affilié au mouvement artistique Fluxus, mouvement d’une liberté totale né dans les années 60, Ben est à l’origine de la Fondation du doute, créée en 2013. Depuis la rentrée 2022, la Fondation a renouvelé son parcours sur Fluxus, avec la mise en valeur d’œuvres animées, interactives, burlesques et/ou perturbantes. Le parcours est ludique : table de ping pong où tout fait office de raquette, reliefs de repas momifiés par le temps, bain de pois chiche à tester… Il faut admirer la façade-mots signée Ben ! Conseil pour une sortie de groupe : combinez donc cette visite à celles du château de Blois et du musée de la magie Robert-Houdin. www.fondationdudoute.fr

… que vous reconnaîtrez facilement : c’est une maison rose pâle aux volets verts, de type « chalet suisse », située à Argenteuil face à la gare. Claude Monet y a vécu avec sa famille de 1874 à 1878. Un nouveau musée dédié au peintre impressionniste ? Plutôt un écrin pédagogique où la ville d’Argenteuil a souhaité rappeler comment elle est devenue emblématique du mouvement impressionniste. Ville rurale, célèbre pour son asperge blanche et son vin de guinguette, puis récréative (elle devient le lieu de villégiature des Parisiens), Argenteuil connaît ensuite une croissance économique et industrielle spectaculaire. Autant d’étapes qui inspirent Monet : sensible à la délicatesse mouvante de l’eau et de la nature, il se passionne ensuite pour les ponts qui enjambent la Seine, pour le train qui file devant chez lui, pour la modernité. Les pièces de la maison ont été restituées dans un goût bourgeois mais stylisé, avec des meubles d’époque. Aucun tableau de Monet au mur : les œuvres peintes à Argenteuil sont à découvrir de façon ludique, au fond d’un tiroir qu’on est invité à ouvrir, derrière un paravent, dans des panneaux rétro-éclairés… Pour peindre sur le motif, Monet s’était fait construire un bateau-atelier dont une pièce évoque la charpente. Quand il ne s’est plus senti en phase avec son territoire, Monet a consacré ses toiles au cadre plus intimiste de son jardin. Il en reste quelques arpents où l’on finira la visite dans le souvenir des iris et des murs habillés de treillage. Maison impressionniste Claude Monet, 21 bd Karl-Marx, 95100 Argenteuil. Pour les groupes, le mardi, jeudi et vendredi sur réservation. www.maisonimpressionniste.fr