Même si les commandes groupées dans les CSE ont tendance à baisser, surtout en région parisienne, au profit de la distribution de bons d’achat, ce service est toujours apprécié par les salariés. Il leur permet de profiter de tarifs attractifs sur une large gamme de produits et de prestations. Il existe de multiples façons de le mettre en œuvre dans l’entreprise et certaines règles sont à respecter pour que tout se passe bien.

Parmi ses nombreuses attributions, le CSE a pour mission d’assurer la gestion de l’ensemble des activités sociales et culturelles (ASC) instaurées dans l’entreprise. Dans ce cadre, il peut être amené à mettre en place un système d’achats groupés à destination des salariés et de leurs familles. Le but : leur faire bénéficier de prix attractifs et ainsi améliorer leur pouvoir d’achat. En fonction de la zone géographique où se situe l’entreprise et de sa taille, ce service proposé au personnel est plus ou moins développé, comme l’observe Élodie Scemama Benharrous, expert-comptable associée au sein du groupe Legrand, un cabinet spécialisé dans l’accompagnement des CSE : « Depuis une quinzaine d’années, à Paris et en région parisienne, lorsqu’on interroge les salariés, on s’aperçoit qu’ils souhaitent de plus en plus recevoir des bons d’achat, notamment des chèques culture. Ces bons permettent d’acquérir les mêmes biens et services que ceux proposés grâce au système des achats groupés, mais de manière individuelle. L’esprit collectif que l’on rencontrait auparavant a tendance à s’estomper. Néanmoins, en province, ces commandes groupées restent très présentes, de même que dans les grands groupes, qui sont capables de proposer un maximum de prestations ».

Des produits du terroir à des prix attractifs
Les achats groupés sont aussi l’occasion pour les salariés de découvrir des produits locaux, artisanaux et du terroir à des prix négociés. Parmi ceux-ci, le champagne Claude Perrard, dont les cuvées obtiennent régulièrement des médailles lors de concours. Depuis son installation en 2014, Jean-Pierre Perrard, le fils, s’occupe de ce débouché. « Grâce à un interlocuteur unique à l’intérieur de l’entreprise, nous pouvons réaliser des économies sur nos frais de commercialisation et de préparation de commandes et ainsi proposer nos champagnes à des prix intéressants, explique-t-il. Plus le volume de la commande est important et plus nous sommes en mesure de faire des efforts sur le prix ».

Les CSE ont souvent recours aux titres cadeaux pour faire plaisir aux salariés et les fidéliser. Mais la distribution de ces bons d’achat nécessite de connaître certaines règles afin qu’ils soient exonérés du paiement des cotisations sociales. Plusieurs conditions doivent être respectées pour éviter tout redressement. Le point sur cette réglementation.

Qu’ils soient distribués au format physique sous la forme de chèques ou de cartes, ou dématérialisés sous la forme de e-cartes, les titres cadeaux sont un moyen très utilisé par les CSE pour augmenter le pouvoir d’achat des salariés et les fidéliser. Ces moyens de paiement bénéficient par ailleurs d’un cadre fiscal et social avantageux, mais à condition de respecter certaines règles, qu’il est bien de rappeler, comme le souligne Khalil Tachfint, responsable du pôle comptabilité des CSE à Metis Expertise Comptable, un cabinet spécialisé dans l’accompagnement des CSE : « Lors de la révision des dossiers, il nous arrive de constater des écarts avec la réglementation. Il est important de faire de la pédagogie, surtout en ce moment, car les élections pour de nouvelles mandatures vont se poursuivre l’année prochaine. La distribution de ces titres cadeaux demande beaucoup de rigueur de la part des élus ».

Principe de base et tolérance
Le principe de base est celui-ci : les cadeaux et les bons d’achat offerts aux salariés, qu’ils soient distribués par une entreprise, mais aussi par un CSE, sont soumis aux cotisations de la Sécurité sociale. Ils sont en effet considérés comme un avantage en nature en contrepartie d’un travail. L’URSSAF admet toutefois, en application de tolérances ministérielles retranscrites dans des circulaires ACOSS (agence centrale des organismes de Sécurité sociale), que ce type d’avantages peut être exonéré du paiement des cotisations, mais sous certaines conditions. La première étant que le montant global de l’ensemble des bons d’achat et cadeaux, distribués par un CSE dans le cadre du budget des ASC (activités socio-culturelles) au cours d’une année civile, n’excède pas 5% du PMSS (plafond mensuel de la Sécurité sociale). Celui-ci étant actuellement fixé à 3 428 euros, cela signifie que le plafond d’exonération s’élève à 171,40 euros. A noter qu’en 2023, le PMSS devrait être réévalué à 3 666 euros.

Le CSE dispose de deux budgets. Il est donc nécessaire, dès sa constitution, qu’il ouvre un ou plusieurs comptes bancaires. Quel en sera le gestionnaire et quelle sera sa mission ? Depuis les justificatifs à présenter à la banque jusqu’aux points de vigilance, Média CSE vous indique la marche à suivre.

Depuis le 1ᵉʳ janvier 2020, le comité social et économique est l’instance unique représentative du personnel dans les entreprises privées de plus de onze salariés. Il regroupe la majorité des attributions des anciens comités d’entreprise. Pour les entreprises de 50 salariés ou plus, le CSE dispose de davantage de moyens, notamment d’un budget double : un budget AEP (budget de fonctionnement) et un budget ASC (activités sociales et culturelles). Le montant du budget AEP est égal à 0,20% de la masse salariale brute jusqu’à 1999 salariés et 0,22% au-delà, et celui du budget ASC est établi par un accord d’entreprise. Dès la constitution du CSE et après les premières élections, l’ouverture d’un compte bancaire CSE est nécessaire. Malgré cette dualité de budget, il n’existe à ce jour aucune obligation légale ou réglementaire imposant au CSE d’ouvrir deux comptes bancaires distincts, un pour chacun de ces budgets. Cependant une stricte séparation entre ces ressources permet au CSE de tenir une comptabilité rigoureuse, d’éviter les erreurs comptables et de fonctionner en toute transparence : en effet la Cour de cassation indique que pour imputer une dépense au budget dédié au fonctionnement du CSE, sa finalité professionnelle et économique doit être rapportée (Cass, Soc, 22 mars 2012, n°11-10.825). Par ailleurs le CSE a de nombreuses obligations comptables, issues notamment de la loi du 5 mars 2014 sur la transparence des comptes qui s’appliquait anciennement aux comités d’entreprise.

Sept points à retenir
– Le CSE dispose d’un budget double : un budget de fonctionnement pour le comité lui-même (budget AEP) et un budget pour les activités sociales et culturelles proposées aux salariés de l’entreprise (budget ASC). – Ce n’est pas une obligation légale d’avoir deux comptes mais il est fortement recommandé de séparer ces deux budgets sur deux comptes bancaires distincts. – C’est souvent le trésorier qui est élu lors d’une délibération du CSE comme mandataire légal pour gérer les comptes bancaires du comité. – Il est conseillé de nommer lors de la délibération une deuxième personne, en cas d’absence du trésorier. – Le règlement intérieur du CSE régit et encadre de façon stricte les possibilités d’utilisation des moyens de paiement mis à la disposition du mandataire. – La banque du CSE peut être différente de celle de l’entreprise. – Un changement de CSE n’oblige pas à un changement de banque.

Il existe des collections d’art que n’abrite aucun musée, des œuvres créées ou rassemblées en exil par des artistes issus de pays en état de guerre ou d’occupation. Le MOCO de Montpellier a choisi de présenter trois de ces collections singulières : l’une est destinée au futur musée national d’Art moderne et contemporain de Palestine, une autre, offerte à Sarajevo, est le fait d’artistes entrés en résistance, la troisième, qui rend hommage à Salvador Allende, a enfin intégré le Museo de la Solidaridad Salvador Allende à Santiago de Chile. Autant d’œuvres qui prennent, au-delà de leur valeur artistique, une haute valeur symbolique d’unité nationale. Radicalement d’actualité. « Des musées en exil », jusqu’au 5 février 2023. Au MOCO. 13 rue de la République, 34000 Montpellier. www.moco.art

Ben Vautier adore les questions : celles qui le taraudent en tant qu’artiste et celles que lui posent les journalistes, venus le croiser dans les locaux de la Fondation du doute à Blois. Ben Vautier, c’est cet artiste célèbre pour ses peintures-écritures. Affilié au mouvement artistique Fluxus, mouvement d’une liberté totale né dans les années 60, Ben est à l’origine de la Fondation du doute, créée en 2013. Depuis la rentrée 2022, la Fondation a renouvelé son parcours sur Fluxus, avec la mise en valeur d’œuvres animées, interactives, burlesques et/ou perturbantes. Le parcours est ludique : table de ping pong où tout fait office de raquette, reliefs de repas momifiés par le temps, bain de pois chiche à tester… Il faut admirer la façade-mots signée Ben ! Conseil pour une sortie de groupe : combinez donc cette visite à celles du château de Blois et du musée de la magie Robert-Houdin. www.fondationdudoute.fr

… que vous reconnaîtrez facilement : c’est une maison rose pâle aux volets verts, de type « chalet suisse », située à Argenteuil face à la gare. Claude Monet y a vécu avec sa famille de 1874 à 1878. Un nouveau musée dédié au peintre impressionniste ? Plutôt un écrin pédagogique où la ville d’Argenteuil a souhaité rappeler comment elle est devenue emblématique du mouvement impressionniste. Ville rurale, célèbre pour son asperge blanche et son vin de guinguette, puis récréative (elle devient le lieu de villégiature des Parisiens), Argenteuil connaît ensuite une croissance économique et industrielle spectaculaire. Autant d’étapes qui inspirent Monet : sensible à la délicatesse mouvante de l’eau et de la nature, il se passionne ensuite pour les ponts qui enjambent la Seine, pour le train qui file devant chez lui, pour la modernité. Les pièces de la maison ont été restituées dans un goût bourgeois mais stylisé, avec des meubles d’époque. Aucun tableau de Monet au mur : les œuvres peintes à Argenteuil sont à découvrir de façon ludique, au fond d’un tiroir qu’on est invité à ouvrir, derrière un paravent, dans des panneaux rétro-éclairés… Pour peindre sur le motif, Monet s’était fait construire un bateau-atelier dont une pièce évoque la charpente. Quand il ne s’est plus senti en phase avec son territoire, Monet a consacré ses toiles au cadre plus intimiste de son jardin. Il en reste quelques arpents où l’on finira la visite dans le souvenir des iris et des murs habillés de treillage. Maison impressionniste Claude Monet, 21 bd Karl-Marx, 95100 Argenteuil. Pour les groupes, le mardi, jeudi et vendredi sur réservation. www.maisonimpressionniste.fr

Elle s’est imposée dans les entreprises, les associations, les institutions et même les universités. Un jour ou l’autre, vous aurez affaire à elle. Et c’est tant mieux. La Fresque du climat est un atelier-jeu de trois heures conçu en 2018 pour sensibiliser le maximum de personnes aux enjeux climatiques. Le but de cet atelier, qui se pratique en équipes, est de permettre aux participants de comprendre en peu de temps, et de façon ludique, les liens de cause à effet à l’œuvre dans le changement climatique (industrialisation, acidification des sols, fonte des calottes glaciaires, etc). Le tout à l’aide de 42 cartes avec lesquelles constituer une fresque logique. Le jeu mobilise dans un premier temps l’intelligence collective du groupe puis permet d’ouvrir la discussion sur les solutions individuelles ou collectives. Que les climato-sceptiques ou les réchauffistes convaincus se rassurent, la Fresque du climat est un outil neutre qui s’appuie sur les rapports du GIEC, LA référence scientifique internationale sur le sujet. Le jeu s’en tient aux faits, sans culpabiliser. Mais la discussion est ouverte, notamment dans les entreprises où le sujet reste délicat à introduire. Plus de 600 000 personnes ont déjà participé à ce jeu, dont de nombreuses entreprises et 21 groupes du CAC 40. Une fois le sujet appréhendé, il est possible pour les salariés d’envisager des initiatives transversales dans l’entreprise. Contrairement aux séances à destination du grand public, la Fresque du climat en entreprise est animée par des professionnels, elle peut être plus ou moins « experte » et adaptée au secteur d’activité. Prévoyez de petits groupes (15 personnes maximum en deux équipes) et deux longues tables pour dresser la fresque. Coût en entreprise : 36 euros/personne. Pour les petits budgets, proposez donc à des salariés de suivre une formation afin qu’ils animent le jeu en interne. Et on en ressort dans quel état ? On a testé : incontestablement, les esprits s’échauffent mais la prise de conscience est galvanisante. www.fresqueduclimat.org

En 2025, un nouvel Orient-Express sera sur les voies. Opéré par Accor, il sera construit à partir des voitures historiques des années 20 et doté d’un décor luxueux, contemporain, inspiré par le vocabulaire original du train de légende. Sa miroiterie, ses moquettes, ses marqueteries… seront réinterprétés par des artisans d’art. L’Orient-Express du XXIe siècle réinventera le confort dans des suites entièrement modulables, avec une salle de bain individuelle et un salon de jour que le personnel de bord transformera discrètement en pièce de nuit. Pour la plupart d’entre nous, le voyage s’arrêtera aux portes de la rêverie, vu les tarifs de la nuitée (de 2000 à 3500 euros). Mais l’événement est symptomatique d’un retour en grâce du train, du train de nuit en particulier, et de l’expérience du temps long sur un moyen de locomotion plus durable que d’autres. Si Accor se lance dans la vente de voyages en train, d’autres opérateurs interviendront bientôt sur ce marché, attractif à tout point de vue.